CirculAire d’organisAtion .
Patricia CROMMELINCK .
Jean … #NatVTT2019 – 08 / 09 Juin 2019 ... Jallet qui fut à l'origine de la réunion des trois ordres en une seule assemblée en 1789, Charles-Benjamin Chameau, notable fortuné ... Commissaires nationaux . (JORF n°0226 du 27 septembre 2008 page 14944 texte n° 5) Paris, le 24 septembre 2008. ILS NOUS SOUTIENNENT .
Circulaire du Ministre de l’Intérieur du 18 septembre 2008 concernant le règlement et les tableaux d’attribution pour les décorations civiques pour une ancienneté de service de 25 et 35 ans; Distinctions honorifiques dans les ordres nationaux. Le Premier ministre à Monsieur le ministre d’Etat, Mesdames et Messieurs les ministres, Mesdames et Messieurs les secrétaires d’Etat, Monsieur le haut-commissaire, Mesdames et Messieurs les préfets Dans sa lettre du 11 juillet 2008, le Président de la République […]
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